DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ET DE DÉVERROUILLAGE À L'AIDE D'UNE CLÉ D'UN TAMPON OU COUVERCLE NOTAMMENT D'UN REGARD DE CHAUSSÉE

Description

[0001] Dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clé d'un tampon ou couvercle notamment d'un regard de chaussée.

[0002] La présente invention concerne un dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clé d'un tampon ou couvercle sur un cadre.

[0003] Elle s'applique notamment mais de manière non limitative à un regard de chaussée.

[0004] On connaît un tel dispositif comprenant un verrou solidaire du tampon et portant à son extrémité en saillie sous le tampon un pêne pouvant pivoter, sous l'action d'une clé en prise avec le verrou, entre une position de verrouillage à laquelle le pêne du verrou est engagé dans une gâche du cadre et une position de déverrouillage à laquelle le pêne du verrou est désengagé de cette gâche.

[0005] La gâche est réalisée dans certaines conceptions par une patte rigide du cadre faisant saillie à l'intérieur de celui-ci et sous laquelle est retenu le pêne lorsqu'il occupe sa position de verrouillage du tampon au cadre.

[0006] En outre, un support élastique d'étanchéité en une matière élastique, telle qu'un matériau élastomère, est solidaire du cadre ou du tampon et situé entre le tampon et le cadre à l'état fermé du regard de chaussée pour réaliser sa fonction d'étanchéité aux eaux de ruissellement.

[0007] Cependant, à l'état de fermeture du tampon sur le cadre du regard de chaussée, le pêne est disposé sous la patte formant gâche du cadre suivant un jeu, même dans le cas de la présence du support élastique d'étanchéité, pouvant générer des bruits de roulement lors du passage de véhicule sur le tampon. En outre, ce jeu peut augmenter dans le temps lors de l'usure du support élastique d'étanchéité. Ce problème de génération de bruits de roulement se pose également dans le cas où le support élastique exercerait une contrainte plaquant le pêne sous la patte formant gâche. En effet, lors du passage d'un véhicule sur le tampon, le support élastique d'étanchéité s'écrasera pour créer un jeu entre pêne et patte formant gâche et une fois le véhicule ayant quitté le tampon, un bruit de claquement de retour du pêne sous cette patte se produira.

[0008] On connaît par exemple au travers du document EP1621679 un tel dispositif. Ce document divulgue en particulier un dispositif de verrouillage avec clé d'un tampon ou couvercle sur un cadre, comportant un élément faisant pêne qui comprend une tige élastiquement déformable faisant saillie du tampon et se terminant par une extrémité libre en crochet apte à s'engager dans une nervure rigide d'une gâche du cadre.

[0009] La présente invention a pour but de remédier aux inconvénients ci-dessus en proposant une solution permettant de verrouiller n'occasionnant pas de bruit lors du passage de véhicule sur le tampon.

[0010] A cet effet, selon l'invention, le dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clé d'un tampon ou couvercle sur un cadre notamment d'un regard de chaussée, du type comprenant un verrou solidaire du tampon et portant à son extrémité en saillie sous le tampon un pêne pouvant pivoter, sous l'action de la clé, entre une position de verrouillage dans laquelle le pêne du verrou est engagé dans une gâche du cadre et une position de déverrouillage à laquelle le pêne du verrou est désengagé de la gâche, est caractérisé en ce que le pêne du verrou comprend deux doigts radiaux, alignés suivant une direction sensiblement parallèle à un voile supérieur plan du tampon et aptes à coopérer, lorsque le tampon occupe une position de fermeture du cadre, respectivement avec deux rampes parallèles, inclinées en sens opposés, et solidaires respectivement du tampon et du cadre sous ceux-ci, de manière à exercer sur le tampon une contrainte de verrouillage au cadre allant en augmentant au fur et à mesure que les doigts du pêne se déplacent sur les rampes sous l'action de la clé jusqu'à ce que les doigts du pêne occupent leur position de verrouillage du tampon au cadre à laquelle l'un des deux doigts du pêne est emprisonné dans la gâche du cadre.

[0011] Dans le cas où le tampon est constitué par une plaque rectangulaire voire même triangulaire, les deux doigts du pêne du verrou sont disposés suivant une direction sensiblement perpendiculaire aux deux côtés adjacents correspondants du cadre et du tampon lorsqu'ils occupent leur position de verrouillage du tampon au cadre et sont disposés suivant une direction sensiblement parallèle au côté correspondant du tampon lorsqu'ils occupent leur position de déverrouillage et les deux rampes du tampon et du cadre sont rectilignes et s'étendent dans deux plans sensiblement perpendiculaires respectivement au voile supérieur plan du tampon et au plan du cadre.

[0012] De préférence, la gâche du cadre est formée par un évidement de réception du doigt correspondant du pêne, lequel évidement est réalisé dans une oreille faisant saillie extérieurement de la paroi latérale du cadre délimitant le côté du cadre adjacent au côté du tampon et est situé en aval de la partie ascendante de la rampe du cadre formée également dans l'oreille de la paroi latérale du cadre.

[0013] Le fond de l'évidement emprisonnant le doigt correspondant du pêne est sensiblement au même niveau que le bord supérieur de la rampe du tampon sur lequel est en appui l'autre doigt du pêne lorsque le tampon occupe sa position de verrouillage au cadre à laquelle le pêne est sensiblement parallèle au voile supérieur plan du tampon.

[0014] De préférence, le verrou comprend un rotor monté à pivotement dans un logement du tampon débouchant de part et d'autre de ce dernier et un organe élastiquement déformable est interposé entre le rotor et le tampon de manière à rappeler axialement le rotor et le pêne dans un sens dirigé vers le voile supérieur plan du tampon.

[0015] Le rotor comprend une tête cylindrique logée dans un lamage du logement débouchant du voile supérieur plan du tampon et un axe cylindrique, de plus petit diamètre que la tête cylindrique, traversant un perçage du logement réalisé dans un fût du tampon faisant saillie sous celui-ci et à l'extrémité libre duquel est fixé transversalement le pêne.

[0016] L'organe de rappel est interposé entre la tête du rotor et le fond de lamage concentriquement à l'axe cylindrique.

[0017] De préférence, l'organe de rappel est un ressort hélicoïdal ou ondulé.

[0018] La tête du rotor comprend une empreinte dans laquelle peut venir en prise une extrémité de la clé pour faire pivoter le rotor d'environ un quart de tour entre les deux positions de verrouillage et de déverrouillage du pêne.

[0019] La clé comprend une tige dont une extrémité comporte deux tenons opposés, alignés et aptes à s'engager dans l'empreinte de forme conjuguée de la tête du rotor.

[0020] L'extrémité de la clé est emprisonnée dans l'empreinte de la tête du rotor lorsque ce dernier occupe sa position de déverrouillage du pêne.

[0021] De préférence, un support élastique d'étanchéité est interposé entre le cadre et le tampon lorsque ce dernier occupe sa position de verrouillage au cadre et est solidaire du cadre ou du tampon.

[0022] Avantageusement, le support élastique d'étanchéité présente en section transversale une forme générale en U et est solidaire du cadre en coiffant une partie supérieure de la paroi périphérique du cadre délimitant son ouverture, le support élastique d'étanchéité s'engageant dans une rainure périphérique du tampon en position de verrouillage du tampon sur le cadre.

[0023] Le tampon est monté articulé au cadre par des moyens d'articulation et la gâche du cadre est située à l'opposé de ces moyens d'articulation.

[0024] L'invention sera mieux comprise, et d'autres buts, caractéristiques, détails et avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement dans la description qui va suivre faite en référence aux dessins schématiques annexés donnés uniquement à titre d'exemple illustrant un mode de réalisation de l'invention et dans lesquels :

• la figure 1 est une vue de dessus d'un regard de chaussée à cadre et tampon à l'état fermé et conforme à l'invention ;
• la figure 2 est une vue en coupe suivant la ligne II-II de la figure 1 ;
• la figure 3 est une vue agrandie de la partie cerclée en III de la figure 2 et représentant l'ensemble à verrou et pêne occupant la position de verrouillage du tampon au cadre ;
• la figure 4 est une vue agrandie semblable à celle de la figure 3 et représentant l'ensemble à verrou et pêne occupant la position de déverrouillage du tampon au cadre ;
• la figure 5 est une vue en coupe suivant la ligne V-V de la figure 1 ;
• la figure 6 est une vue en perspective représentant le tampon à sa position debout d'ouverture du cadre du regard de chaussée ;
• la figure 7 est une vue de face en perspective agrandie de la partie cerclée en VII de la figure 6 ;
• la figure 8 est une vue partielle en perspective de dessous du cadre et du tampon dont l'ensemble à verrou et pêne occupe sa position déverrouillée ;
• la figure 9 est une vue en perspective semblable à celle de la figure 8 et représentant l'ensemble à verrou et pêne occupant sa position de verrouillage du tampon au cadre ;
• la figure 10 est une vue en perspective de la clé de manoeuvre du verrou du tampon ; et
• la figure 11 est une vue en perspective de l'ensemble à verrou et pêne du tampon.

[0025] En se reportant aux figures, la référence 1 désigne un regard de chaussée comprenant un cadre 2 et un tampon ou couvercle 3 supporté par le cadre 2 et permettant d'obturer l'ouverture 5 du cadre 2 d'accès au regard de chaussée.

[0026] Le cadre 2, bien que cela ne soit pas représenté, est enfoui dans le sol de manière qu'en position d'obturation de son ouverture 5 par le tampon 3, le voile supérieur plan 4 du tampon 3 soit en surélévation par rapport à la surface supérieure du sol pouvant être constituée par une chaussée, par exemple d'environ 20mm, ce qui concourt à l'étanchéité aux eaux de ruissellement du regard.

[0027] Comme représenté, le cadre 2 comporte quatre côtés 2a-2d définissant un carré qui délimite l'ouverture 5 du cadre 2 permettant d'accéder à l'ouverture souterraine du regard.

[0028] Le cadre 2 comporte une collerette externe 6 pourvue à chacun de ses coins de quatre oreilles 6a et servant à la manutention du cadre 2 pourvu de son tampon 3.

[0029] Les quatre côtés 2a-2d du cadre 2 sont délimités par une paroi périphérique 7 constituée de quatre parois latérales 8 faisant saillie sensiblement perpendiculairement et en dessous du plan contenant la collerette 6 de ce cadre.

[0030] Le tampon 3 est monté articulé à l'un 2a du cadre 2 par l'intermédiaire de moyens d'articulation 9 permettant au tampon 3 de pivoter entre une position de fermeture à laquelle le voile supérieur plan 4 du tampon 3 obture l'ouverture 6 du cadre 2 et une position dressée d'ouverture à laquelle le tampon 3 libère l'ouverture 5 du cadre 2 pour accéder au regard de chaussée.

[0031] Les moyens d'articulation 9 sont connus en soi et n'ont pas à être décrits car ne faisant pas partie de l'invention.

[0032] Le tampon 3 présente la forme générale d'un carré à coins arrondis et comporte quatre côtés internes 3a-3d délimités par une paroi périphérique 10 dont les parois latérales 11 formant sensiblement un carré font saillies de la face interne du tampon sensiblement perpendiculairement au voile plan 4 de celui-ci.

[0033] Les moyens d'articulation 9 relient l'un 3a des côtés du tampon 3 au côté adjacent 2a du cadre 2.

[0034] La face interne du voile plan 4 est pourvue d'un quadrillage à nervures 12 de rigidification.

[0035] Le tampon 3 est pourvu, solidaire de celui-ci à l'opposé de son côté 3a articulé au côté adjacent 2a du cadre 2, d'un verrou 13 portant à son extrémité en saillie sous le voile plan 4 du tampon un pêne 14 permettant de verrouiller le tampon 3 au cadre 2 ou de le déverrouiller de ce dernier.

[0036] Le verrou 13 est logé dans le tampon 3 de manière à être accessible de l'extérieur du tampon 3 pour permettre à une clé de manoeuvre 15 d'être amenée en prise avec le verrou 13 pour faire pivoter le verrou 13 et le pêne 4 entre une position de verrouillage du tampon 3 au cadre 2 à laquelle le pêne 14 est engagé dans une gâche 16 du cadre 2 et une position de déverrouillage à laquelle le pêne 14 est désengagé de la gâche 16 de ce cadre.

[0037] Selon l'invention, le pêne 14 du verrou 13 comprend deux doigts radiaux 17 et alignés suivant une direction sensiblement parallèle au voile supérieur plan 4 du tampon 3.

[0038] Le verrou 13 est constitué par un rotor monté à pivotement dans un logement 18 du tampon 3 débouchant de part et d'autre de ce tampon.

[0039] Le rotor du verrou 13 comprend une tête généralement cylindrique 19 logée dans un lamage 20 du logement 18 débouchant du voile supérieur plan 4 du tampon 3, c'est-à-dire à l'extérieur de ce dernier.

[0040] Le rotor du verrou 13 comprend en outre un axe cylindrique 21, de plus petit diamètre que la tête cylindrique 19, et traversant un perçage 22 du logement 18 réalisé dans une partie formant fût 23 du tampon 3 faisant saillie sous le voile plan 4 de ce tampon.

[0041] Le pêne 14 est fixé à l'extrémité libre de l'axe cylindrique 21 du verrou 13 en s'étendant transversalement à cet axe.

[0042] Les deux doigts 17 du pêne 14 font saillie de part et d'autre de l'arbre cylindrique 21 du verrou 13 d'une même distance.

[0043] Comme cela ressort mieux de la figure 3, le pêne 14, qui est constitué par un barreau cylindrique, est fixé dans un perçage traversant 24 de l'arbre cylindrique 21 par une vis 25 insérée dans un trou taraudé 26 réalisé en bout de l'arbre cylindrique 21 coaxialement à celui-ci et débouchant dans le perçage 24. De la sorte, la position du pêne 14 en direction transversale à l'arbre cylindrique 21 peut être précisément réglée relativement à la gâche 16 du cadre 2.

[0044] Le verrou 13 comprend en outre un organe élastiquement déformable 27 interposé entre le rotor du verrou 13 et le tampon 3 de manière à rappeler axialement le rotor et le pêne 14 dans un sens dirigé vers le voile plan supérieur 4 du tampon 3.

[0045] De préférence, l'organe élastiquement déformable 27 est interposé entre un épaulement 28 défini entre la tête cylindrique 19 et l'axe cylindrique 21 du verrou 13 et le fond 29 du lamage 20 de logement de la tête cylindrique 19.

[0046] Avantageusement, l'organe élastiquement déformable 27 est constitué par un ressort hélicoïdal monté concentriquement autour de la partie de l'axe cylindrique 21 du verrou 13 logée dans le lamage 20. En variante, l'organe élastiquement déformable est un ressort ondulé, connu en soi.

[0047] La tête cylindrique 19 du verrou 13 comprend une empreinte 30 dans laquelle peut venir en prise une extrémité 31 de la clé de manoeuvre 15 pour permettre le pivotement du rotor du verrou 13 d'un quart de tour entre les deux positions de verrouillage et de déverrouillage du pêne 14.

[0048] L'empreinte 30 comprend une mortaise droite 32 creusée radialement dans la tête 19 et qui débouche extérieurement de la face en bout 19a de la tête 19 au travers d'une rainure 33 qui débouche également radialement du même côté que la mortaise 32.

[0049] L'extrémité 31 de la tige de manoeuvre 15 comprend deux tenons 34 opposés et alignés transversalement à la partie d'extrémité coudée 15a de la tige 15 et qui présentent une forme conjuguée à celle de la mortaise 32, la partie d'extrémité 15a de la tige 15 située juste au dessus des tenons 34 de l'extrémité 31 s'engageant dans la rainure 33 pour permettre l'introduction des tenons 34 dans la mortaise 32 de la tête 19 du verrou 13.

[0050] La largeur de la rainure 33 est inférieure à la largeur de la mortaise 32 pour permettre aux deux tenons 34 de l'extrémité 31 de la tige de manoeuvre 15 d'être emprisonnés dans la mortaise 32 comme on le verra ultérieurement.

[0051] Pour permettre l'introduction de l'extrémité 31 en T de la tige de manoeuvre 15 dans la mortaise 32 et la rainure 33 de la tête 19 du rotor de verrou 13, le logement 18 débouchant du voile supérieur plan 4 du tampon 3 comporte un évidement 35 situé en regard de la mortaise 32 et de la rainure 33 lorsque le rotor du verrou 13 occupe sa position à laquelle le pêne 14 verrouille le tampon 3 sur le cadre 2.

[0052] Lorsque le tampon 3 est verrouillé au cadre 2, les deux doigts 17 du pêne 14 sont disposés suivant une direction sensiblement perpendiculaire aux deux côtés adjacents 2d du cadre 2 et 3d du tampon 3 comme représenté en figure 9 avec l'un des deux doigts 17 engagé dans la gâche 16 du cadre 2, tandis que les deux doigts du pêne 14 sont disposés suivant une direction sensiblement parallèle au côté 3d du tampon 3 lorsque ce dernier est déverrouillé du cadre 2 comme représenté en figure 8. Les figures 8 et 9 montrent que le doigt 17 du pêne 14 destiné à s'engager dans la gâche 16 se déplace par-dessus la partie correspondante de la paroi interne 11 définissant le côté 3d du tampon 3.

[0053] Le tampon 3 comprend une rampe 36 formée en partie supérieure d'une paroi 37 faisant saillie sous le voile supérieur plan 4 du tampon 3 dans un plan perpendiculaire à ce voile et qui s'étend sensiblement parallèlement à la paroi interne 11 définissant le côté 3d du tampon 3.

[0054] La rampe 36 et la paroi 37 viennent de fonderie avec le tampon 3 et la rampe 36 présente une pente ascendante en allant côté 3b vers le côté parallèle 3c du tampon 3. La pente ascendante de la rampe 36 se termine par une partie terminale 36a sensiblement parallèle au voile supérieur plan 4 du tampon 3.

[0055] La paroi 37 à rampe 36 est située à proximité de la partie formant fût 23 du tampon 3 et la rampe 36 présente une pente relativement au voile supérieur plan 4 du tampon 3 de façon que l'un 17 des deux doigts du pêne 14 puisse glisser le long de la rampe 36 lorsque le rotor du verrou 13 est manoeuvré dans le sens de verrouillage ou de déverrouillage du tampon 3 au cadre 2.

[0056] La gâche 16 du cadre 2 est formée dans une oreille 38 faisant saillie extérieurement de la paroi latérale 8 du cadre 2 délimitant le côté 2d de ce cadre.

[0057] L'oreille 38 du cadre 2 comprend ainsi une paroi externe 39 parallèle à la paroi correspondante 8 de ce cadre et qui est raccordée à la paroi latérale 8 par deux parois 40 perpendiculaires à la paroi latérale 8 dont une portion est absente entre les deux parois parallèles 40 de façon que l'oreille 38 débouche vers l'ouverture 5 du cadre 2.

[0058] Ainsi, l'oreille 38 présente en section dans un plan perpendiculaire à la paroi latérale correspondante 8 du cadre 2 une forme en U dont les branches parallèles 40 sont raccordées l'une à l'autre par la paroi de base rectiligne 39.

[0059] L'oreille 38 du cadre 2 comprend, formée dans celle-ci et à l'opposé des bords externes des parois 39, 40 de l'oreille 38, une rampe 41 dont la pente, en considérant le tampon 3 occupant sa position de fermeture de l'ouverture 5 du cadre 2, est inclinée en sens opposé à la rampe 36 du tampon 3, les deux rampes 36, 41 étant ainsi rectilignes et s'étendant respectivement dans deux plans sensiblement perpendiculaires respectivement au voile plan 4 du tampon 3 et au plan du cadre 2.

[0060] La rampe 41 présente une largeur sensiblement égale à la largeur des parois 40 et fait saillie du fond de l'oreille 38 du cadre 2.

[0061] En outre, la rampe 41 présente une pente relative telle qu'en position de fermeture du tampon 3 au cadre 2, l'autre doigt 17 du pêne 14, opposé à celui pouvant glisser le long de la rampe 36 du tampon 3, peut également glisser le long de la rampe 41 dans un sens de verrouillage ou de déverrouillage du pêne 14 du verrou 13.

[0062] La gâche 16 du cadre 2 est également formée dans l'oreille 38 et est constituée par un évidement 42 qui est situé en aval ou en arrière de la partie ascendante de la rampe 41 du cadre 2. L'évidement 42 est défini entre le bord d'extrémité supérieur de la rampe 41 et la paroi 40 située en regard de ce bord, l'évidement 42 étant en-dessous dudit bord en considérant la figure 8.

[0063] Lorsque le pêne 14 occupe sa position de verrouillage du tampon 3 au cadre 2 comme représenté notamment en figure 9, l'un des doigts 17 du pêne 14 est en appui sur la partie supérieure ascendante de la rampe 36 du tampon 3 et l'autre doigt 17 est logé en appui au fond de l'évidement 42 constituant la gâche 16, les deux doigts 17 étant maintenus sur la rampe 36 et dans le fond de l'évidement 42 sous l'action de la force de rappel exercée par l'organe élastiquement déformable 27.

[0064] Un support élastique d'étanchéité 50 est interposé entre le cadre 2 et le tampon 3 lorsque ce dernier occupe sa position de fermeture du cadre 2, le support élastique d'étanchéité 50 pouvant être solidaire soit du tampon 3 soit du cadre 2. Ce support élastique assure une étanchéité aux eaux de ruissellement.

[0065] Dans le cas présent, le support élastique d'étanchéité 50 est solidaire du cadre 2.

[0066] A cet effet, le support élastique d'étanchéité, qui est réalisé en un matériau élastomère, présente en section transversale une forme générale en U renversé coiffant une partie de paroi périphérique supérieure 7a du cadre 2 qui est située en prolongement de la paroi périphérique 7 au-dessus de la collerette externe 6, la partie de paroi périphérique 7a délimitant également avec la paroi périphérique 7 l'ouverture 5 du cadre 2.

[0067] Le support élastique d'étanchéité 50 peut être retenu sur la paroi supérieure périphérique 7a par l'intermédiaire de stries 51 faisant saillie des faces internes des branches périphériques 52 du support 50 élastiquement en appui sur les faces latérales de la paroi supérieure 7a.

[0068] Le tampon 3 comporte une rainure périphérique 53 réalisée dans le voile supérieur plan 4 de ce tampon entre le bord périphérique externe de ce dernier et sa paroi périphérique interne 10. Ainsi, lorsque le tampon 3 occupe sa position de fermeture sur le cadre 2, la paroi périphérique 54 de liaison des deux branches latérales 52 du support 50 est engagée dans la rainure périphérique 53 du tampon 3.

[0069] Le fonctionnement du dispositif de verrouillage et de déverrouillage de l'invention ressort déjà en partie de la description qui précède et va être maintenant expliqué.

[0070] On se placera dans la condition selon laquelle le tampon 3 occupe sa position de fermeture sur le cadre 2 pour obturer l'ouverture 5 de ce dernier et le pêne 14 du verrou 13 occupe sa position verrouillée représentée notamment en figure 9. A cette position, les deux doigts 17 du pêne 14 sont disposés sur une direction sensiblement perpendiculaire aux deux côtés adjacents 2d du cadre 2 et 3d du tampon 3 avec l'un des doigts engagé dans l'évidement 42 de la gâche 16 et l'autre doigt en appui en partie supérieure de la rampe 36, avec l'organe élastiquement déformable 27 rappelant et maintenant les doigts 17 du pêne 14 en appui dans l'évidement 42 et sur la rampe 36 à une position sensiblement parallèle au voile plan supérieur 4 du tampon 3. En outre, toujours à cette même position, le fond de l'évidement 42 est sensiblement au même niveau que le bord supérieur ascendant de la rampe 36 et sur lequel est en appui le doigt correspondant 17 du pêne 14 qui occupe alors sa position sensiblement parallèle du voile 4.

[0071] Pour déverrouiller le pêne 14 du verrou 13, un opérateur introduit l'extrémité 31 de la clé 15 dans la cavité 35 du tampon 3 de manière que les deux tenons 34 de cette extrémité soit en regard de la mortaise 32 de la tête 19 du verrou 13.

[0072] Puis l'opérateur déplace en translation l'extrémité 31 au fond de la cavité 35 vers la tête 19 pour introduire les deux tenons 34 dans la mortaise 32 de l'empreinte 30 et la partie d'extrémité 15a du bras 15 au dessus des tenons 34 dans la rainure 33 de sorte que l'extrémité 31 de la clé 15 soit en prise dans l'empreinte 30 de la tête 19 du verrou 13.

[0073] Ensuite, l'opérateur manoeuvre la clé 15 pour faire tourner d'environ un quart de tour la tête 19 du verrou 13 autour de son axe longitudinal pour provoquer le pivotement simultané également d'un quart de tour des doigts 17 du pêne 14 de la position de verrouillage de la figure 9 à la position déverrouillée de la figure 8 à laquelle les deux doigts 17 sont sensiblement parallèles au côté 3d du tampon 3. Il est à noter que lors du pivotement du pêne 14 à sa position déverrouillée du tampon 3, le doigt 17 qui était en appui au fond de l'évidement 42 vient en butée contre une paroi 60 faisant saillie verticalement de la face interne du voile plan supérieur 4 du tampon 3, laquelle paroi 60 vient de fonderie. Lors du pivotement du pêne 14 de sa position de verrouillage à sa position de déverrouillage, l'un des doigts 17 glisse le long de la rampe 36 dans le sens descendant tandis que l'autre doigt 17, une fois désengagé de l'évidement 42, atteint la partie supérieure de la rampe 41 pour glisser en descendant le long de celle-ci jusqu'à ce que les deux doigts se désengagent de leurs rampes respectives et occupent leur position déverrouillée de la figure 8. Bien entendu, l'organe élastiquement déformable 27 exerce sur la tête 19 du verrou 13 l'effort de rappel permettant de maintenir en appui les doigts 17 du pêne 14 sur les rampes 36 et 41 avant qu'ils quittent celles-ci, l'organe 27 étant alors détendu comme représenté en figure 4 à la position déverrouillée du pêne 14.

[0074] En outre, à la position déverrouillée du pêne 14, l'extrémité 31 de la clé 15 est emprisonnée dans l'empreinte 30 de la tête 19 du verrou 13 du fait que les parties débouchantes de la mortaise 32 et de la rainure 33 sont en regard d'une partie de paroi correspondante du lamage 20 du tampon 3, interdisant le retrait de l'extrémité 31 de la clé 15 de la tête 19 du verrou 13.

[0075] Une fois le tampon 3 déverrouillé du cadre 2, l'opérateur n'a plus qu'à exercer un effort de traction sur la clé 15 pour effectuer le pivotement du tampon 3 de sa position de fermeture à sa position d'ouverture représentée en figure 6 à laquelle il occupe une position dressée stable, par exemple d'environ 110°, par rapport au plan du cadre 2. En outre, à cette position déverrouillée du tampon 3, le pêne 14 retient le verrou 13 dans le logement 18 du voile 4 du tampon 3 en venant en butée sur la partie formant fût 23. A cette position, comme cela ressort de la figure 4, il subsiste un jeu entre le pêne 14 et la face d'extrémité libre du fût 23, mais l'organe élastiquement déformable 27 peut, à sa position détendue, exercer un effort axial sur le verrou 13 amenant le pêne 14 en appui sur la face d'extrémité libre du fût 23. Enfin, la face en bout 19a de la tête 19 du verrou 13 est située sensiblement dans le plan de la face externe du voile supérieur plan 4 du tampon 3 lorsque ce dernier est déverrouillé du cadre 2.

[0076] Pour verrouiller à nouveau le tampon 3 au cadre 2, l'opérateur, à l'aide de la clé 15, fait pivoter le tampon 3 autour des moyens d'articulation 9 vers le cadre 2 jusqu'à ce qu'il occupe sa position de fermeture de l'ouverture 5 de ce cadre et à laquelle le support élastique périphérique 50 du cadre 2 est engagé dans la rainure périphérique 53 du tampon 3.

[0077] L'opérateur manoeuvre ensuite la clé 15 pour faire pivoter le verrou 13 et le pêne 14 de leur position déverrouillée représentée en figure 8 à leur position verrouillée représentée en figure 9. Lors de ce pivotement, l'un des doigts 17 du pêne 14 glisse le long de la rampe ascendante 36 du tampon 3 tandis que l'autre doigt 17 glisse le long de la rampe ascendante 41 de l'oreille 38 du cadre 2 à l'encontre de la force de rappel de l'organe élastiquement déformable 27. Il est à noter que pendant le pivotement des doigts 17 du pêne 14 le long des rampes 36, 41, ces doigts sont sensiblement parallèles au voile supérieur plan 4 du tampon 3. En outre, lors du déplacement des doigts 17 du pêne 14 sur les rampes 36 et 41, on exerce sur le tampon une contrainte de verrouillage contre le cadre 2 allant en augmentant au fur et à mesure du déplacement de ces doigts sur les rampes 36, 41 jusqu'à ce que les doigts occupent leur position de verrouillage du tampon 3 au cadre 2 à laquelle l'un des doigts 17 est emprisonné dans l'évidement 42 de la gâche 16 et l'autre doigt 17 est en appui en partie supérieure de la rampe 36, permettant d'exercer une contrainte déterminée sur le support élastique 50 et assurant par conséquent une étanchéité aux eaux de ruissellement entre le tampon 3 et le cadre 2. La contrainte exercée sur le tampon 3 contre la cadre 2 par les doigts 17 du pêne 14 en appui sur la rampe 36 et dans l'évidement 42 de la gâche 16 permet de compenser la déformation du support élastique 50 ainsi que son usure.

[0078] L'invention a été décrite ci-dessus en référence à un cadre et un tampon de forme générale carrée, mais elle peut s'appliquer à un ensemble à tampon et cadre circulaire ou à au moins un tampon triangulé faisant partie de plusieurs tampons triangulés de fermeture d'un cadre rectangulaire.

[0079] Le cas échéant, le tampon 3 peut bénéficier d'une assistante à l'ouverture comprenant au moins un vérin d'assistance interposé entre le tampon 3 et le cadre 2.

[0080] Le dispositif de verrouillage et de déverrouillage de l'invention est d'une structure extrêmement simple et peu coûteuse et permet de contrôler efficacement l'effort de contrainte exercé sur le tampon contre le cadre notamment lors de la présence d'un support élastique d'étanchéité interposé entre le tampon et le cadre et dont la déformation et l'usure peuvent être compensés.

Revendications

1. Dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clé (15) d'un tampon ou couvercle (3) sur un cadre (2) notamment d'un regard de chaussée, comprenant un verrou (13) solidaire du tampon (3) et portant à son extrémité en saillie sous le tampon (3) un pêne (14) pouvant pivoter, sous l'action de la clé (15), entre une position de verrouillage dans laquelle le pêne (14)du verrou (13) est engagé dans une gâche (16) du cadre (2) et une position de déverrouillage à laquelle le pêne (14) du verrou (13) est désengagé de la gâche (16), caractérisé en ce que le pêne (14) du verrou (13) comprend deux doigts radiaux (17), alignés suivant une direction sensiblement parallèle à un voile supérieur plan (4) du tampon (3) et aptes à coopérer, lorsque le tampon (3) occupe une position de fermeture du cadre (2), respectivement avec deux rampes parallèles (36,41) inclinées en sens opposés, et solidaires respectivement du tampon (3) et du cadre (2) sous ceux-ci, de manière à exercer sur le tampon (3) une contrainte de verrouillage au cadre (2) allant en augmentant au fur et à mesure que les doigts (17) du pêne (14) se déplacent sur les rampes (36,41) sous l'action de la clé (15) jusqu'à ce que les doigts (17) du pêne (14) occupent leur position de verrouillage du tampon (3) au cadre (2) à laquelle l'un des deux doigts (17) du pêne (14) est emprisonné dans la gâche (16) du cadre (2).

2. Dispositif selon la revendication 1, où le tampon (3) est constitué par une plaque rectangulaire ou triangulaire, caractérisé en ce que les deux doigts (17) du pêne (14) du verrou (13) sont disposés suivant une direction sensiblement perpendiculaire aux deux côtés adjacents correspondants (2d,3d) du cadre (2) et du tampon (3) lorsqu'ils occupent leur position de verrouillage du tampon (3) au cadre (2) et sont disposés suivant une direction sensiblement parallèle au côté correspondant (3d) du tampon (3) lorsqu'ils occupent leur position de déverrouillage et les deux rampes (36,41) du tampon (3) et du cadre (2) sont rectilignes et s'étendent dans deux plans sensiblement perpendiculaires respectivement au voile supérieur plan (4) du tampon (3) et au plan du cadre (2).

3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la gâche (16) du cadre (2) est formée par un évidement (42) de réception du doigt correspondant (17) du pêne (14), lequel évidement (42) est réalisé dans une oreille (38) faisant saillie extérieurement de la paroi latérale (8) du cadre délimitant le côté (2d) du cadre (2) adjacent au côté (3d) du tampon (3) et est situé en aval de la partie ascendante de la rampe (41) du cadre (2) formée également dans l'oreille (38) de la paroi latérale (8) du cadre (2).

4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le fond de l'évidement (42) emprisonnant le doigt correspondant (17) du pêne (14) est sensiblement au même niveau que le bord supérieur de la rampe (36) du tampon (3) sur lequel est en appui l'autre doigt (17) du pêne (14) lorsque le tampon (3) occupe sa position de verrouillage au cadre (2) à laquelle le pêne (14) est sensiblement parallèle au voile supérieur plan (4) du tampon (3).

5. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le verrou (13) comprend un rotor monté à pivotement dans un logement (18) du tampon (3) débouchant de part et d'autre de ce dernier et un organe élastiquement déformable (27) est interposé entre le rotor et le tampon (3) de manière à rappeler axialement le rotor et le pêne (14) dans un sens dirigé vers le voile supérieur plan (4) du tampon (3).

6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le rotor comprend une tête cylindrique (19) logée dans un lamage (20) du logement (18) débouchant du voile supérieur plan (4) du tampon (3) et un axe cylindrique (21), de plus petit diamètre que la tête cylindrique (19), traversant un perçage (22) du logement (18) réalisé dans un fût (23) du tampon (3) faisant saillie sous celui-ci et à l'extrémité libre duquel est fixé transversalement le pêne (14).

7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'organe de rappel (27) est interposé entre la tête (19) du rotor et le fond du lamage (20) concentriquement à l'axe cylindrique (21).

8. Dispositif selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que l'organe de rappel est un ressort hélicoïdal (27) ou ondulé.

9. Dispositif selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que la tête (19) du rotor comprend une empreinte (30) dans laquelle peut venir en prise une extrémité (31) de la clé (15) pour faire pivoter le rotor d'environ un quart de tour entre les deux positions de verrouillage et de déverrouillage du pêne (14).

10. Dispositif selon la revendication 9, caractérisé en ce que la clé (15) comprend une tige dont l'extrémité (31) comporte deux tenons (34) opposés, alignés et aptes à s'engager dans l'empreinte de forme conjuguée (30) de la tête (19) du rotor.

11. Dispositif selon la revendication 10, caractérisé en ce que l'extrémité (31) de la clé (15) est emprisonnée dans l'empreinte (30) de la tête (19) du rotor lorsque ce dernier occupe sa position de déverrouillage du pêne (14).

12. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce qu'un support élastique d'étanchéité aux eaux de ruissellement (50) est interposé entre le cadre (2) et le tampon (3) lorsque ce dernier occupe sa position de verrouillage au cadre (2) et est solidaire du cadre (2) ou du tampon (3).

13. Dispositif selon la revendication 12, caractérisé en ce que le support élastique d'étanchéité (50) présente en section transversale une forme générale en U et est solidaire du cadre (2) en coiffant une partie supérieure (8a) de la paroi périphérique (8) du cadre (2) délimitant son ouverture (5), le support élastique d'étanchéité (50) s'engageant dans une rainure périphérique (53) du tampon (3) en position de verrouillage du tampon (3) sur le cadre (2).

14. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 13, caractérisé en ce que le tampon (3) est monté articulé au cadre par des moyens d'articulation (9) et la gâche (16) du cadre (2) est située à l'opposé des moyens d'articulation (9).

Ansprüche

1. Vorrichtung zum Verriegeln und Entriegeln einer Abdeckung bzw. eines Deckels (3) an einem Rahmen (2), insbesondere eines Fahrbahnschachts, mit Hilfe eines Schlüssels (15), umfassend einen Riegel (13), der fest mit der Abdeckung (3) verbunden ist und an seinem unter der Abdeckung (3) vorspringenden Ende einen Sperrbolzen (14) trägt, der unter der Wirkung des Schlüssels (15) zwischen einer Verriegelungsstellung, in welcher der Sperrbolzen (14) des Riegels (13) in eine Raste (16) des Rahmens (2) eingreift, und einer Entriegelungsstellung verschwenkbar ist, in welcher der Sperrbolzen (14) des Riegels (13) von der Raste (16) freigegeben ist,
dadurch gekennzeichnet, dass der Sperrbolzen (14) des Riegels (13) zwei radial verlaufende Finger (17) aufweist, die in einer Richtung fluchten, die im Wesentlichen parallel zu einem flachen, oberen Deckabschnitt (4) der Abdeckung (3) verläuft, und die dazu geeignet sind, dann, wenn die Abdeckung (3) eine Schließstellung zum Verschließen des Rahmens (2) einnimmt, mit zwei parallel verlaufenden Rampen (36, 41) zusammenzuwirken, die in entgegengesetzten Richtungen geneigt sind und fest mit der Abdeckung (3) bzw. dem Rahmen (2) unterhalb derselben verbunden sind, so dass auf die Abdeckung (3) eine Verriegelungsspannung zum Verriegeln am Rahmen (2) ausgeübt wird, die umso mehr ansteigt, je weiter die Finger (17) des Sperrbolzens (14) sich an den Rampen (36, 41) unter der Wirkung des Schlüssels (15) verlagern, bis die Finger (17) des Sperrbolzens (14) ihre Verriegelungsstellung zum Verriegeln der Abdeckung (3) am Rahmen (2) einnehmen, in welcher einer der beiden Finger (17) des Sperrbolzens (14) in der Raste (16) des Rahmens (2) eingeschlossen gehalten wird.

2. Vorrichtung nach Anspruch 1, wobei die Abdeckung (3) aus einer rechteckförmigen bzw. dreieckförmigen Platte besteht, dadurch gekennzeichnet, dass die beiden Finger (17) des Sperrbolzens (14) des Riegels (13) in einer im Wesentlichen senkrecht zu den beiden entsprechenden, angrenzenden Seiten (2d, 3d) des Rahmens (2) und der Abdeckung verlaufenden Richtung angeordnet sind, wenn sie ihre Verriegelungsstellung zum Verriegeln der Abdeckung (3) am Rahmen (2) einnehmen, und in einer Richtung im Wesentlichen parallel zur entsprechenden Seite (3d) der Abdeckung (3) angeordnet sind, wenn sie ihre Entriegelungsstellung einnehmen, und die beiden Rampen (36, 41) der Abdeckung (3) und des Rahmens (2) geradlinig sind und sich in zwei Ebenen erstrecken, die im Wesentlichen senkrecht zum flachen, oberen Deckabschnitt (4) der Abdeckung bzw. zur Ebene des Rahmens (2) verlaufen.

3. Vorrichtung nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass die Raste (16) des Rahmens (2) aus einer Aufnahmeausnehmung (42) zum Aufnehmen des entsprechenden Fingers (17) des Sperrbolzens (14) gebildet ist, welche Ausnehmung (42) in einer Lasche (38) ausgebildet ist, die außen von der Seitenwand (8) des Rahmens vorspringt, welche die an die Seite (3d) der Abdeckung (3) angrenzende Seite (2d) des Rahmens (2) eingrenzt, und dem ansteigenden Abschnitt der Rampe (41) des Rahmens (2) nachgelagert ist, der auch in der Lasche (38) der Seitenwand (8) des Rahmens (2) ausgebildet ist.

4. Vorrichtung nach Anspruch 3, dadurch gekennzeichnet, dass der Boden der Ausnehmung (42), welche den entsprechenden Finger (17) des Sperrbolzens (14) eingeschlossen hält, im Wesentlichen auf gleicher Höhe wie der obere Rand der Rampe (36) der Abdeckung (3) liegt, auf welcher der andere Finger (17) des Sperrbolzens (14) sich abstützt, wenn die Abdeckung (3) ihre Verriegelungsstellung zum Verriegeln am Rahmen (2) einnimmt, in welcher der Sperrbolzen (14) im Wesentlichen parallel zum flachen, oberen Deckabschnitt (4) der Abdeckung (3) verläuft.

5. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 1 bis 4, dadurch gekennzeichnet, dass der Riegel (13) einen Läufer aufweist, der in einer Aufnahme (18) der Abdeckung (3) verschwenkbar gelagert ist, welche auf beiden Seiten der letztgenannten ausmündet, und ein elastisch verformbares Organ (27) zwischen Läufer und Abdeckung (3) so eingefügt ist, dass es den Läufer und den Sperrbolzen (14) axial in einer Richtung zurückführt, die zu dem flachen, oberen Deckabschnitt (4) der Abdeckung (3) gerichtet ist.

6. Vorrichtung nach Anspruch 5, dadurch gekennzeichnet, dass der Läufer einen Zylinderkopf (19) aufweist, der in einer Senke (20) der Aufnahme (18) aufgenommen ist, die von dem flachen, oberen Deckabschnitt (4) der Abdeckung (3) ausmündet, sowie eine Zylinderachse (21), die im Durchmesser kleiner als der Zylinderkopf (19) ist, durch eine Bohrung (22) der Aufnahme (18) tritt, die in einem Schaft (23) der Abdeckung (3) ausgebildet ist, der unterhalb dieser vorspringt, und an dessen freies Ende der Sperrbolzen (14) transversal befestigt ist.

7. Vorrichtung nach Anspruch 6, dadurch gekennzeichnet, dass das Rückstellorgan (27) zwischen dem Kopf (19) des Läufers und dem Boden der Senke (20) konzentrisch zur Zylinderachse (21) eingefügt ist.

8. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 5 bis 7, dadurch gekennzeichnet, dass das Rückstellorgan eine wendelförmige (27) oder gewellte Feder ist.

9. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 6 bis 8, dadurch gekennzeichnet, dass der Kopf (19) des Läufers eine Prägung (30) aufweist, in welche ein Ende (31) des Schlüssels (15) in Eingriff gelangen kann, um den Läufer um etwa eine Vierteldrehung zwischen den beiden Stellungen zum Verriegeln und Entriegeln des Sperrbolzens (14) zu verschwenken.

10. Vorrichtung nach Anspruch 9, dadurch gekennzeichnet, dass der Schlüssel (15) einen Stift hat, dessen Ende (31) zwei entgegengesetzte Zapfen (34) aufweist, die fluchtend ausgerichtet und dazu geeignet sind, in die Prägung entsprechender Form (30) des Läuferkopfes (19) einzugreifen.

11. Vorrichtung nach Anspruch 10, dadurch gekennzeichnet, dass das Ende (31) des Schlüssels (15) in der Prägung (30) vom Kopf (19) des Läufers eingeschlossen gehalten wird, wenn letzterer seine Entriegelungsstellung zum Entriegeln des Sperrbolzens (14) einnimmt.

12. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 1 bis 11, dadurch gekennzeichnet, dass ein elastischer, niederschlagswasserdichter Halter (50) zwischen Rahmen (2) und Abdeckung (3) eingesetzt ist, wenn letzte ihre Verriegelungsstellung zum Verriegeln am Rahmen (2) einnimmt, und fest mit dem Rahmen (2) bzw. der Abdeckung (3) verbunden ist.

13. Vorrichtung nach Anspruch 12, dadurch gekennzeichnet, dass der elastische, wasserdichte Halter (50) im Querschnitt eine U-Form aufweist und fest mit dem Rahmen (2) verbunden ist, indem er einen oberen Teil (8a) der Umfangswand (8) des Rahmens (2) überdeckt, die dessen Öffnung (5) eingrenzt, wobei der elastische, wasserdichte Halter (50) in eine Umfangsrille (3) der Abdeckung (3) in Verriegelungsstellung zum Verriegeln der Abdeckung (3) an dem Rahmen (2) eingreift.

14. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 1 bis 13, dadurch gekennzeichnet, dass die Abdeckung (3) über Anlenkmittel (9) an den Rahmen angelenkt ist und die Raste (16) des Rahmens (2) den Anlenkmitteln (9) entgegengesetzt ist.

Claims

1. Device for locking and unlocking a cover (3) on a frame (2) in particular of a manhole, comprising a lock (13) integral with the cover (3) and having a bolt (14) at its end projecting under the cover (3) that may pivot under the action of the key (15) between a locking position, in which the bolt (14) of the lock (13) is engaged in a keeper (16) of the frame (2), and an unlocking position, in which the bolt (14) of the lock (13) is disengaged from the keeper (16), characterised in that the bolt (14) of the lock (13) comprises two radial finger bars (17), aligned according to a direction substantially parallel to a top flat face (4) of the cover (3) and, when the cover (3) occupies a closed position of the frame (2), being able to cooperate with two parallel ramps (36, 41) inclined in opposite directions respectively and integral with the cover (3) and the frame (2) under them respectively, so as to exercise a force on the cover (3) for locking to the frame (2) that increases as the finger bars (17) of the bolt (14) move on the ramps (36, 41) under the action of the key (15) until the finger bars (17) of the bolt (14) occupy their position for locking the cover (3) to the frame (2), in which one of the two finger bars (17) of the bolt (14) is gripped in the keeper (16) of the frame (2).

2. Device according to claim 1, where the cover (3) is made up of a rectangular or triangular plate, characterised in that the two finger bars (17) of the bolt (14) of the lock (13) are arranged according to a direction substantially perpendicular to the relevant two adjacent sides (2d, 3d) of the frame (2) and the cover (3), when they occupy their position for locking the cover (3) to the frame (2), and are arranged according to a direction substantially parallel to the relevant side (3d) of the cover (3), when they occupy their unlocking position, and the two ramps (36, 41) of the cover (3) and the frame (2) are rectilinear and extend in two planes substantially perpendicular to the top flat face (4) of the cover (3) and the plane of the frame (2) respectively.

3. Device according to claim 2, characterised in that the keeper (16) of the frame (2) is formed by a recess (42) for receiving the relevant finger bar (17) of the bolt (14), which recess (42) is made in an ear (38) forming a projection outside the lateral wall (8) of the frame delimiting the side (2d) of the frame (2) adjacent to the side (3d) of the cover (3) and is situated below the ascending part of the ramp (41) of the frame (2) also formed in the ear (38) of the lateral wall (8) of the frame (2).

4. Device according to claim 3, characterised in that the bottom of the recess (42) gripping the relevant finger bar (17) of the bolt (14) substantially at the same level as the top edge of the ramp (36) of the cover (3), on which the other finger bar (17) of the bolt (14) is supported, when the cover (3) occupies its position for locking to the frame (2), in which the bolt (14) is substantially parallel to the top flat face (4) of the cover (3).

5. Device according to one of claims 1 to 4, characterised in that the lock (13) comprises a rotor mounted pivoting in a housing (18) of the cover (3), emerging on either side of it, and an elastically deformable device (27) is interposed between the rotor and the cover (3) so as to return the rotor and the bolt (14) axially in a direction towards the top flat face (4) of the cover (3).

6. Device according to claim 5, characterised in that the rotor comprises a cylindrical head (19) housed in a countersink (20) of the housing (18), emerging from the top flat face (4) of the cover (3), and a cylindrical shaft (21) of smaller diameter than the cylindrical head (19), going through a hole (22) in the housing (18) made in a shank (23) of the cover (3) projecting under it and at the free end of which the bolt (14) is fixed crosswise.

7. Device according to claim 6, characterised in that the returning device (27) is interposed between the head (19) of the rotor and the bottom of the countersink (20) concentrically to the cylindrical shaft (21).

8. Device according to one of claims 5 to 7, characterised in that the returning device is a helicoidal or wave spring (27).

9. Device according to one of claims 6 to 8, characterised in that the head (19) of the rotor comprises an indentation (30), which may take one end (31) of the key (15) to make the rotor pivot by about a quarter of a turn between the two locking and unlocking positions of the bolt (14).

10. Device according to claim 9, characterised in that the key (15) comprises a rod, the end (31) of which comprises two opposing tenons (34), aligned and able to engage in the indentation of the head (19) of the rotor in combined form (30).

11. Device according to claim 10, characterised in that the end (31) of the key (1b) is gripped in the indentation (30) of the head (19) of the rotor, when this occupies its position for unlocking the bolt (14).

12. Device according to one of claims 1 to 11, characterised in that an elastic support for sealing against rainwater (50) is interposed between the frame (2) and the cover (3), when this occupies its position for locking to the frame (2), and is integral with the frame (2) or the cover (3).

13. Device according to claim 12, characterised in that the elastic support for sealing (50) has a generally U-shaped cross section and is integral with the frame (2) covering a top part (8a) of the peripheral wall (8) of the frame (2) delimiting its opening (5), the elastic support for sealing (50) engaging in a peripheral groove (53) of the cover (3) in the position for locking the cover (3) on the frame (2).

14. Device according to one of claims 1 to 13, characterised in that the cover (3) is mounted articulated to the frame by means of articulation (9) and the keeper (16) of the frame (2) is situated opposite the means of articulation (9).

Dessins