(19)
(11) EP 3 347 539 B1

(12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN

(45) Mention de la délivrance du brevet:
29.12.2021  Bulletin  2021/52

(21) Numéro de dépôt: 16775301.1

(22) Date de dépôt:  12.09.2016
(51) Int. Cl.: 
E04B 9/32(2006.01)
E04B 9/04(2006.01)
(52) Classification Coopérative des Brevets (CPC) :
F21V 1/14; E04B 2009/0492; F21Y 2115/10; E04B 9/32
(86) Numéro de dépôt:
PCT/FR2016/052288
(87) Numéro de publication internationale:
WO 2017/042519 (16.03.2017 Gazette  2017/11)

(54)

CADRE DE DALLE DIFFUSANT UNE LUMIÈRE PÉRIPHÉRIQUE EXTERNE ET DALLE COMPRENANT UN TEL CADRE

EIN ÄUSSERES PERIPHERES LICHT STREUENDER PLATTENRAHMEN UND PLATTE MIT SOLCH EINEM RAHMEN

SLAB FRAME DIFFUSING AN OUTER PERIPHERAL LIGHT AND SLAB COMPRISING SUCH A FRAME


(84) Etats contractants désignés:
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR

(30) Priorité: 10.09.2015 FR 1558392

(43) Date de publication de la demande:
18.07.2018  Bulletin  2018/29

(73) Titulaire: Normalu
68680 Kembs (FR)

(72) Inventeurs:
  • SCHERRER, Jean-Marc
    68400 Riedisheim (FR)
  • CONSTANZER, Philippe
    68270 Wittenheim (FR)

(74) Mandataire: IP Trust 
2, rue de Clichy
75009 Paris
75009 Paris (FR)


(56) Documents cités: : 
WO-A1-2015/071826
FR-A1- 2 998 316
   
       
    Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen).


    Description

    DOMAINE TECHNIQUE DE L'INVENTION



    [0001] L'invention concerne le domaine des dalles pour la réalisation de plafonds suspendus, de faux murs ou d'éléments décoratifs suspendus.

    [0002] L'invention concerne plus particulièrement un cadre pour la réalisation d'une dalle en tout ou partie lumineuse.

    ETAT DE LA TECHNIQUE



    [0003] Les dalles pour la réalisation de plafonds suspendus ou de faux murs comprennent classiquement un cadre rigide, en général métallique, pourvu ou non d'un fond, et au moins une toile, en général en PVC, tendue sur le cadre.

    [0004] Selon que les dalles sont pourvues ou non d'un fond, l'éclairage est intégré de manière différente.

    [0005] Ainsi, lorsque les dalles sont formées d'un cadre pourvu d'un fond, leur éclairage est obtenu en plaçant des moyens lumineux, du type LED, sur la paroi de fond. A titre d'exemple, il peut être cité la demande de brevet FR2998315 décrivant un tel type de dalle.

    [0006] Lorsque les dalles sont dépourvues de fond, ou bien lorsque le fond est remplacé par une toile tendue, leur éclairage est obtenu en positionnant des moyens lumineux sur la partie du plafond ou du mur en vis-vis de laquelle les dalles sont fixées. A titre d'exemple, il peut être cité la demande de brevet FR2970013 déposée par la Demanderesse et décrivant une dalle comprenant un cadre sur lequel trois toiles tendues sont fixées et éclairées par des moyens lumineux fixés au plafond.

    [0007] On connait également la demande de brevet FR2998316 laquelle divulgue un cadre de dalle formé de profilés selon le préambule de la revendication 1.

    [0008] Ces dalles de l'art antérieur présentent cependant l'inconvénient d'offrir un éclairage se limitant à l'intérieur du cadre.

    [0009] L'invention vise à remédier à ce problème en proposant un cadre lumineux diffusant une lumière périphérique externe.

    [0010] L'invention a également pour objet de proposer un cadre lumineux permettant de moduler la lumière diffusée en périphérie tout en étant simple d'entretien et de mise en œuvre aisée.

    [0011] L'invention a également pour objet de proposer une dalle ou une combinaison de dalles comprenant un tel cadre.

    OBJET DE L'INVENTION



    [0012] A cet effet, et selon un premier aspect, l'invention propose un cadre de dalle selon la revendication 1 formé de profilés aboutés comprenant chacun des moyens d'accroche d'au moins une toile tendue. Le cadre est remarquable en ce que chaque profilé comprend deux parois reliées entre elles par une âme, ladite âme délimitant avec les parois une gorge présentant une ouverture en périphérie externe du cadre, chaque paroi étant pourvue, au niveau de leur extrémité respective délimitant l'ouverture de la gorge externe, d'un moyen d'accroche d'une toile tendue, et en ce que l'un au moins des profilés comprend des moyens lumineux fixés à l'intérieur de la gorge associée.

    [0013] Le cadre ainsi arrangé permet de diffuser une lumière périphérique externe.

    [0014] Avantageusement, le cadre comporte des moyens de diffusion uniforme de la lumière émise par les moyens lumineux, lesdits moyens de diffusion étant agencés pour fermer l'ouverture de la gorge.

    [0015] Selon une configuration particulière, les moyens de diffusion comprennent au moins une lame transparente ou translucide. Avantageusement, la lame est une lame en plexiglas.

    [0016] Avantageusement, la gorge comporte des languettes de retenue d'une lame de diffusion placées entre les parois de manière à fermer l'ouverture de la gorge.

    [0017] Selon une autre configuration, les moyens de diffusion sont formés par une portion d'une toile tendue fixée sur le cadre, ladite toile étant par exemple en polychlorure de vinyle ou en textile.

    [0018] L'âme délimite avec les parois une gorge débouchant en périphérie interne du cadre. Selon une configuration particulière, il peut être prévu que la gorge débouchant en périphérie interne du cadre comprenne des moyens lumineux. Ainsi, selon l'effet recherché, le cadre peut diffuser de la lumière soit sur sa périphérie externe, soit sur sa périphérie interne, soit sur chacune de ses périphéries.

    [0019] Avantageusement, les moyens d'accroche de la toile de chaque paroi comprennent une gorge comprenant un épaulement agencé pour permettre la retenue de la toile par le biais d'un moyen d'accroche du type harpon équipant la bordure de la toile ou par le biais d'un profilé intermédiaire sur lequel la toile est maintenue par pincement.

    [0020] L'invention concerne également une dalle comprenant un cadre tel que décrit précédemment.

    BREVE DESCRIPTION DES FIGURES



    [0021] D'autres objets et avantages de l'invention apparaîtront au cours de la description qui suit, faite en référence aux dessins annexés, dans lesquels :
    • la figure 1 représente une vue schématique partielle d'un profilé d'un cadre de dalle selon un premier mode de réalisation de l'invention ;
    • la figure 2 représente une vue schématique partielle d'un cadre selon un deuxième mode de réalisation de l'invention ;


    [0022] Pour plus de clarté, les éléments identiques ou similaires des différents modes de réalisation sont repérés par des signes de référence identiques sur l'ensemble des figures.

    DESCRIPTION DETAILLEE DES FIGURES



    [0023] La description des cadres qui suit est faite en référence à une utilisation de cadre de dalle de faux-plafond. Ainsi, les termes « supérieur» et « inférieur» sont utilisés en référence à cette utilisation, c'est-à-dire celle illustrée sur les figures 1 et 2.

    [0024] En relation avec la figure 1, il est décrit un profilé 2 de cadre, ledit cadre étant formé par l'assemblage de tels profilés.

    [0025] Le profilé 2 présente une section transversale en forme de H renversé.

    [0026] Plus particulièrement, le profilé comprend une paroi supérieure 3 et une paroi inférieure 4 disposée parallèle à la paroi supérieure 3, lesdites parois étant reliées entre elle par une âme 5. Il comprend en outre deux gorges 6, 7, l'une débouchant sur le bord latéral du profilé définissant, avec les autres profilés, le contour externe du cadre, l'autre débouchant sur le bord latéral du profilé définissant, avec les autres profilés, le contour interne du cadre. Ces gorges sont désignées par la suite respectivement de gorge externe 6 et de gorge interne 7. Les gorges externe et interne 6, 7 sont ainsi délimitées trois parois communes, à savoir les parois supérieure et inférieure 3, 4 et l'âme 5. Comme illustré sur la figure 1, lesdites gorges 6, 7 sont arrangées pour présenter des ouvertures opposées l'une de l'autre.

    [0027] Chaque paroi 3, 4 comporte, au niveau de leur extrémité délimitant l'ouverture 60 de la gorge externe 6 deux ailes 31, 32, 41, 42 longitudinales parallèles entre elles. Lesdites ailes sont agencées pour délimiter une gorge 30, 40 agencée pour permettre l'accroche d'une toile tendue. L'accroche de la toile tendue peut être réalisée par exemple par le biais d'un moyen d'accroché du type harpon équipant la bordure de la toile lequel vient s'accrocher sur un épaulement ménagé dans chacune des gorges 30, 40. L'accroche de la toile tendue peut être également réalisé par le biais d'un profilé intermédiaire sur lequel la toile est fixée. Le profilé intermédiaire comporte des saillies longitudinales déformables agencées pour maintenir la toile par pincement. De forme complémentaire à celle de la gorge 30, 40, il est configuré pour s'emboiter de manière amovible dans la gorge 30, 40, l'épaulement susmentionné constituant une butée de retenue du profilé intermédiaire dans la gorge 30, 40 dans lequel il est placé.

    [0028] Dans le mode de réalisation illustré, les ailes 31, 32, 41, 42 de chacune des parois 3, 4 s'étendent depuis la face respectivement supérieure et inférieure 33, 43 de la paroi associée et sensiblement perpendiculairement à celle-ci. Les ailes 31, 32, 41, 42 de chaque paroi 3, 4 définissent ainsi deux gorges de réception 30, 40 de toile s'étendant selon des directions opposées.

    [0029] Chaque paroi 3, 4 comporte également un décrochement 8, 9 agencé pour définir une rainure en T. Le décrochement 8 de la paroi supérieure 3 est destiné à recevoir une suspente d'une structure de suspension pour l'accroche du cadre au plafond.

    [0030] Dans le mode de réalisation illustré, l'âme 5 est évidée. Elle comprend une entretoise de raccordement 5A et deux entretoises de renfort 5B, 5C disposées de part et d'autre de l'entretoise de raccordement 5A. Les entretoises de raccordement et de renfort 5A, 5B, 5C s'étendent entre les décrochements 8, 9 respectivement de la paroi supérieure 3 et de la paroi inférieure 4. Selon une configuration particulière, l'entretoise de renfort 5B délimitant la gorge externe 6 est agencée pour définir, avec les décrochements 8, 9 un décrochement 10, tandis que l'entretoise 5C délimitant la gorge interne 7 s'étend dans le même plan que celui des parois latérales situées du côté de la gorge interne 7. Le décrochement 10 permet de mettre des équerres pour faire la connexion des cadres.

    [0031] Afin de permettre un éclairage périphérique du cadre, des moyens lumineux 11, par exemple, des LEDs sont placés dans la gorge externe 6 de chaque profilé 2 constituant le cadre. Il est bien entendu évident qu'en fonction de l'effet recherché, les profilés d'un même cadre peuvent ne pas tous être équipés de moyens lumineux.

    [0032] La figure 1 montre une configuration dans laquelle les moyens lumineux 11 sont fixés sur le fond de la gorge 6, dans le décrochement 10. Dans cet exemple, le fond est formé par l'entretoise de renfort 5B. Il s'agit bien entendu d'un exemple de positionnement, étant entendu que les moyens lumineux peuvent être prévus également sur l'une ou les deux parois latérales de la gorge externe 6, en complément ou en remplacement de ceux fixés sur le fond de la gorge 6. La présence de moyens lumineux dans la gorge externe 6 permet de créer un halo de lumière sur la périphérie externe du cadre.

    [0033] Dans le mode de réalisation illustré, le cadre comporte également des moyens lumineux 12 fixés dans la gorge interne 7, sur le fond de cette dernière. Dans cet exemple, le fond est formé par l'entretoise de renfort 5C. La présence de moyens lumineux dans la gorge interne 7 permet de créer un halo de lumière sur la périphérie interne du cadre, éclairant ainsi la toile tendue lorsque celle-ci est fixée sur le cadre. De même que dans la gorge 6, les moyens lumineux 12 peuvent être fixés également sur l'une ou les deux parois latérales de la gorge interne 7, en complément ou en remplacement de ceux fixés sur l'entretoise de renfort 5C. Il est bien entendu évident que la présence de moyens lumineux dans la gorge interne 7 du profilé est facultative et qu'il peut être prévu un profilé pourvu de moyens lumineux uniquement dans sa gorge externe.

    [0034] Avantageusement, le profilé 2 comporte des moyens de diffusion 13 de la lumière émise par les moyens lumineux. Dans le mode de réalisation illustré sur la figure 1, les moyens de diffusion de la lumière comprennent une lame 14 transparente ou translucide, de préférence en plexiglass, interposée entre les parois supérieure et inférieure 3, 4 de manière à fermer l'ouverture 60 de la gorge externe 6. Afin de ne pas alourdir la figure 1, la lame 14 a été représentée sur la figure 1 non montée sur le profilé 2.

    [0035] La lame 14 est retenue par deux languettes longitudinales 15, 16 ménagées sur la face de la paroi inférieure 4 définissant la paroi latérale inférieure de la gorge externe 6 et par une languette longitudinale 17 ménagée sur la face de la paroi supérieure 3 définissant la paroi latérale supérieure de la gorge externe 6, ladite languette 17 étant agencée pour s'insérer dans une rainure 14A ménagée sur l'un des bords longitudinaux de la lame. Il s'agit bien entendu d'un exemple de maintien de lame. Il est bien entendu évident que l'invention n'est pas limitée à cet exemple de fixation de la lame, d'autres techniques de fixation pour retenir la lame en position pouvant être mises en œuvre sans sortir du cadre de l'invention. Comme illustré, les languettes 15, 16, 17 sont ménagées à proximité des extrémités délimitant l'ouverture 60 de la gorge externe 6.

    [0036] Avantageusement, la lame 14 est amovible. Elle est montée par coulissement dans le rail défini par les deux languettes 15, 16 inférieures et le long de la languette 17 supérieure.

    [0037] La figure 2 illustre un cadre 1 selon un autre mode de réalisation. Le cadre 1 illustré partiellement est formé de profilés 2 reprenant l'ensemble des caractéristiques du profilé illustré sur la figure 1. Dans ce mode réalisation cependant, la diffusion uniforme de la lumière est réalisée non plus à l'aide d'une lame en plexiglass mais à l'aide d'une toile 18 tendue sur le cadre 1. Pour ce faire, et comme illustré sur la figure 2, la toile 18, de préférence en polyvinyle de chlorure ou en textile, est montée en sous face du cadre 1 et est fixée sur les moyens d'accroche (gorges 30) des parois supérieures 3 de chacun des profilés 2. La toile 18 ainsi disposée, présente une partie verticale 18A s'étendant devant l'ouverture de la gorge externe 6 de sorte à assurer une diffusion uniforme de la lumière émise par les moyens lumineux 11.

    [0038] Dans les exemples décrits précédemment, les moyens lumineux sont représentés fixés individuellement dans les gorges du profilé. Il est bien entendu évident que l'invention ne se limite pas à cette configuration et qu'il peut être prévu une configuration dans laquelle les moyens lumineux consistent en une plaque support sur laquelle des moyens lumineux, du type LEDs, soient fixés, ladite plaque support recouvrant avantageusement toute la paroi du fond de la gorge.

    [0039] L'invention est décrite dans ce qui précède à titre d'exemple. Il est entendu que l'homme du métier est à même de réaliser différentes variantes de réalisation de l'invention sans pour autant sortir du cadre de l'invention tel que défini dans les revendications suivantes.


    Revendications

    1. Cadre de dalle formé de profilés (2) aboutés comprenant chacun des moyens d'accroche d'au moins une toile tendue, dans lequel chaque profilé (2) comprend :

    - deux parois (3, 4) parallèles entre elles et reliées entre elles par une âme (5),

    - deux gorges (6, 7) délimitées chacune par les deux parois (3, 4) et l'âme (5),

    - un bord latéral périphérique définissant, avec les autres profilés aboutés, le contour externe du cadre de dalle,

    - un bord latéral périphérique définissant, avec les autres profilés aboutés, le contour interne du cadre de dalle,

    et dans lequel l'un au moins des profilés (2) comprend des moyens lumineux (11) fixés à l'intérieur de l'une des gorges, l'une des gorges (7) débouchant sur le bord latéral définissant le contour interne du cadre, caractérisé en ce que l'autre gorge (6) présente une ouverture (60) sur le bord latéral définissant le contour externe du cadre, chaque paroi (3, 4) étant pourvue, au niveau de leur extrémité respective délimitant l'ouverture (60) de la gorge (6), d'un moyen d'accroche d'une toile tendue, et en ce que les moyens lumineux (11) sont fixés à l'intérieur de la gorge (6) présentant l'ouverture (60) sur le bord latéral périphérique définissant le contour externe du cadre.
     
    2. Cadre de dalle selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de diffusion (13) uniforme de la lumière émise par les moyens lumineux (11), lesdits moyens de diffusion étant agencés pour fermer l'ouverture (60) de la gorge (6).
     
    3. Cadre de dalle selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de diffusion (13) comprennent au moins une lame (14) transparente ou translucide.
     
    4. Cadre de dalle selon la revendication 3, caractérisé en ce que la lame (14) est en plexiglas.
     
    5. Cadre selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la gorge (6) présentant l'ouverture (60) sur le bord latéral définissant le contour externe du cadre comporte des languettes de retenue (15, 16, 17) d'une lame de diffusion placées entre les parois (3, 4) de manière à fermer l'ouverture (60) de la gorge (6).
     
    6. Cadre de dalle selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de diffusion (13) sont formés par une portion (18A) d'une toile tendue fixée sur le cadre.
     
    7. Cadre de dalle selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la toile est en polychlorure de vinyle ou en textile.
     
    8. Cadre de dalle selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la gorge (7) débouchant sur le bord latéral définissant le contour interne du cadre comporte des moyens lumineux (12).
     
    9. Dalle comprenant un cadre selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 et une toile tendue sur ledit cadre.
     


    Ansprüche

    1. Plattenrahmen aus aneinander gesetzten Profilen (2), die jeweils Mittel zum Befestigen mindestens eines gespannten Gewebes umfassen, wobei jedes Profil folgendes umfasst:

    - zwei parallele Wände (3, 4), die durch einen Steg (5) miteinander verbunden sind,

    - zwei Nuten (6, 7), die jeweils durch die beiden Wände (3, 4) und den Steg (5) abgegrenzt werden,

    - eine umlaufende Seitenkante, die mit den anderen aneinander gesetzten Profilen die Außenkontur des Plattenrahmens abgrenzt,

    - eine umlaufende Seitenkante, die mit den anderen aneinander angrenzenden Profilen die Innenkontur des Plattenrahmens abgrenzt,

    in dem mindestens eines der Profile (2) Leuchtmittel (11) umfasst, die in einer der Nuten befestigt sind, wobei eine der Nuten (7) zur Seitenkante führt, die die Innenkontur des Rahmens abgrenzt, dadurch gekennzeichnet, dass die andere Nut (6) eine Öffnung (60) zu der die Außenkontur des Rahmens abgrenzenden Seitenkante aufweist, wobei jede Wand (3, 4) an ihrem jeweiligen, die Öffnung (60) der Nut (6) abgrenzenden Ende mit einem Mittel zum Befestigen eines gespannten Gewebes versehen ist, und dadurch, dass die Leuchtmittel (11) in der Nut (6) befestigt sind, deren Öffnung (60) zur umlaufenden, die Außenkontur des Rahmens abgrenzenden Seitenkante zeigt.
     
    2. Plattenrahmen nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass er Mittel (13) zur gleichmäßigen Diffusion des von den Leuchtmitteln (11) emittierten Lichts umfasst, wobei die Diffusionsmittel so angeordnet sind, dass sie die Öffnung (60) der Nut (6) verschließen.
     
    3. Plattenrahmen nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass die Diffusionsmittel (13) mindestens eine transparente oder durchscheinende Leiste (14) umfassen.
     
    4. Plattenrahmen nach Anspruch 3, dadurch gekennzeichnet, dass die Leiste (14) aus Plexiglas besteht.
     
    5. Rahmen nach einem der vorhergehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass die Nut (6) mit der Öffnung (60) zur Seitenkante, welche die Außenkontur des Rahmens abgrenzt, Haltelaschen (15, 16, 17) für eine Diffusionsleiste umfasst, die zwischen den Wänden (3, 4) so positioniert sind, dass sie die Öffnung (60) der Nut (6) verschließt.
     
    6. Plattenrahmen nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass die Diffusionsmittel (13) durch einen Abschnitt (18A) eines gespannten Gewebes gebildet werden, das am Rahmen befestigt ist.
     
    7. Plattenrahmen nach dem vorhergehenden Anspruch, dadurch gekennzeichnet, dass das Gewebe aus Polyvinylchlorid oder Textil besteht.
     
    8. Plattenrahmen nach einem der Ansprüche 1 bis 7, dadurch gekennzeichnet, dass die Nut (7), die zu der die Innenkontur des Rahmens abgrenzenden Seitenkante führt, Leuchtmittel (12) umfasst.
     
    9. Platte mit einem Rahmen nach einem der Ansprüche 1 bis 8 und einem über den Rahmen gespannten Gewebe.
     


    Claims

    1. A tile frame formed of abutting profiles (2) each comprising means for hanging at least one stretched fabric, wherein each profile (2) comprises:

    - two walls (3, 4) parallel to each other and connected by a core (5),

    - two grooves (6, 7) each delimited by the two walls (3, 4) and the core (5),

    - a peripheral side edge which, together with the other abutting profiles, defines the outer contour of the tile frame,

    - a peripheral side edge which, together with the other abutting profiles, defines the internal contour of the tile frame,

    and in which at least one of the profiles (2) comprises luminous means (11) fixed inside one of the grooves, one of the grooves (7) opening onto the lateral edge defining the internal contour of the frame, characterized in that the other groove (6) has an opening (60) onto the lateral edge defining the external contour of the frame, each wall (3, 4) being provided, at the level of their respective end delimiting the opening (60) of the groove (6), with a means of hanging a stretched cloth, and in that the luminous means (11) are fixed inside the groove (6) having the opening (60) on the peripheral lateral edge defining the external contour of the frame.
     
    2. A tile frame according to claim 1, characterized in that it comprises means (13) for uniform diffusion of the light emitted by the luminous means (11), said means of diffusion being arranged to close the opening (60) of the throat (6).
     
    3. A tile frame according to claim 2, characterized in that the means of diffusion (13) comprise at least one transparent or translucent plate (14).
     
    4. A tile frame as claimed in claim 3, characterized in that the plate (14) is made of Plexiglas.
     
    5. A frame according to any one of the preceding claims, characterized in that the groove (6) having the opening (60) on the side edge defining the outer contour of the frame includes retaining tabs (15, 16, 17) of a diffusion plate placed between the walls (3, 4) so as to close the opening (60) of the groove (6).
     
    6. A tile frame as claimed in claim 2, characterized in that the diffusion means (13) are formed by a portion (18A) of a stretched fabric attached to the frame.
     
    7. A tile frame as claimed above, characterized in that the fabric is made of polyvinyl chloride or textile.
     
    8. A tile frame according to any one of claims 1 to 7, characterized in that the groove (7) opening onto the lateral edge defining the internal contour of the frame comprises luminous means (12).
     
    9. A tile comprising a frame according to any one of claims 1 to 8 and a fabric stretched over said frame.
     




    Dessins








    Références citées

    RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION



    Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.

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