| (19) |
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(11) |
EP 3 898 443 B1 |
| (12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
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Mention de la délivrance du brevet: |
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07.06.2023 Bulletin 2023/23 |
| (22) |
Date de dépôt: 16.12.2019 |
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| (86) |
Numéro de dépôt: |
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PCT/EP2019/085467 |
| (87) |
Numéro de publication internationale: |
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WO 2020/127132 (25.06.2020 Gazette 2020/26) |
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| (54) |
BOUCHON POUR RÉCIPIENT RIGIDE
KAPPE FÜR STARREN BEHÄLTER
CAP FOR RIGID CONTAINER
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| (84) |
Etats contractants désignés: |
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AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL
NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR |
| (30) |
Priorité: |
18.12.2018 FR 1873252
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| (43) |
Date de publication de la demande: |
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27.10.2021 Bulletin 2021/43 |
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Titulaire: United Caps France |
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39570 Messia-sur-Sorne (FR) |
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Inventeurs: |
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- PECHINOT, Laurent
71270 Mont les Seurre (FR)
- CONTANT, Alexi
21800 Chevigny Saint Sauveur (FR)
- PIBRE, Damien
39140 Bletterans (FR)
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Mandataire: Novagraaf Technologies |
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Mecanique
P.O. Box CS90017
2 rue Sarah Bernhardt 92665 Asnières-sur-Seine 92665 Asnières-sur-Seine (FR) |
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Documents cités: :
DE-U1- 29 518 446 US-A1- 2012 279 966
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US-A1- 2006 011 573 US-A1- 2016 264 316
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] L'invention concerne le domaine des bouchons ou capuchon pour récipient rigide. Plus
particulièrement, l'invention concerne le domaine des dispositifs de fermeture de
bouchon ou capuchon comprenant un témoin d'inviolabilité.
[0002] Le document
US2015034645 décrit une fermeture pour un emballage notamment cylindrique pour produits alimentaires,
comportant une base destinée à être fixée à l'emballage. Le dispositif comprend également
un couvercle relié de manière articulée à la base pour fermer l'ouverture du récipient.
Le couvercle est relié à la base par un dispositif d'inviolabilité comprenant une
languette solidaire du couvercle. La languette comprend un pion ou crochet lié à la
languette par des ponts sécables. Le crochet de la languette permet de verrouiller
le couvercle en position fermée. Pour ouvrir le couvercle, il faut rompre les ponts
sécables du crochet. La mise en oeuvre du dispositif d'inviolabilité de ce document
n'est pas très visible. La rupture des ponts sécables n'est pas très visible.
[0003] Le document
US2012279966 décrit une fermeture selon le préambule de la revendication 1, qui améliore la visibilité
de la rupture.
[0004] Un but de la présente invention est de répondre aux inconvénients de l'art antérieur
mentionné ci-dessus et en particulier, de proposer un bouchon équipé d'un témoin d'inviolabilité
difficile à contourner et dont la première ouverture est très visible.
[0005] Pour cela, un premier aspect de l'invention concerne un bouchon pour récipient rigide
comprenant une base agencée pour se monter sur l'ouverture d'un récipient, un couvercle
solidaire de la base via une charnière, et un dispositif d'ouverture comprenant un
témoin d'inviolabilité qui comprend une languette reliée au couvercle par au moins
un pont sécable, caractérisé en ce qu'une patte est montée pivotante sur la base ,
la patte comprend des moyens de blocage de la languette agencés pour maintenir la
languette sur la base lorsque le couvercle passe de la position fermée à la position
ouverte.
[0006] Ainsi, une fois le couvercle fermé la languette ne peut plus être détachée du couvercle
sans que celui-ci ne soit ouvert.
[0007] Selon une autre variante de réalisation, les moyens de blocage comprennent un crochet
agencé pour venir s'engager dans un logement de la base.
[0008] Selon une autre variante de réalisation, le crochet est monté de façon irréversible
dans le logement.
[0009] Selon une autre variante de réalisation la languette comprend une ouverture pour
le passage du crochet de la patte.
[0010] Selon une autre variante de réalisation, la longueur du crochet est déterminée pour
que la languette puisse se déplacer entre la patte et la base lorsque le pont sécable
est rompu.
[0011] Le déplacement de la languette après ouverture du couvercle rend encore plus visible
la première ouverture.
[0012] Selon une autre variante de réalisation, le couvercle comprend un logement pour une
cuillère doseuse.
[0013] Selon une autre variante de réalisation, la base comprend un support pour chaque
extrémité de la cuillère doseuse.
[0014] Selon une autre variante de réalisation, le couvercle (3) comprend une zone de préhension
(14)
[0015] D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention apparaîtront plus
clairement à la lecture de la description détaillée qui suit d'un mode de réalisation
de l'invention donné à titre d'exemple nullement limitatif et illustré par les dessins
annexés, dans lesquels :
[Fig. 1] représente une vue du bouchon selon l'invention;
[Fig. 2] représente une vue de détails du témoin d'inviolabilité du bouchon selon
l'invention dans son état non ouvert;
[Fig. 3] représente une vue de détails du témoin d'inviolabilité du bouchon selon
l'invention dans son état ouvert.
[0016] Le bouchon 1 selon l'invention va à présent être décrit en référence aux figures
1 à 3.
[0017] Le bouchon 1 comprend de façon connu en soi une base 2 reliée à un couvercle 3 par
une charnière 4. La base 2 est en forme d'anneau et est destinée à être montée par
exemple par clipsage, sur un récipient rigide (non représenté). Selon la variante
de réalisation représentée, la base 2, le couvercle 3 et la charnière 4 sont réalisés
en une seule pièce par exemple par injection plastique.
[0018] Afin d'assurer l'étanché de fermeture du couvercle 3 sur la base 2, le couvercle
comprend une jupe 21 qui vient se serrer sur une lèvre 23 circulaire de la base 2.
L'extrémité de la jupe peut comprendre un bourrelet ou une forme d'olive pour améliorer
l'étanchéité.
[0019] La base 2 peut également comprendre au moins un jonc circulaire (non représenté)
venant en appui sur le récipient pour assurer le maintien du bouchon 1 sur le récipient.
La surface extérieure de la base 2 peut également comprendre au moins une nervure
25 assurant le clipsage du couvercle 3 sur la base 2 en position fermée. Ces nervures
25 sont agencées pour maintenir le couvercle en position fermée.
[0020] La face intérieure du couvercle 3 peut comprendre un logement 6 agencé pour recevoir
une cuillère doseuse (non représenté). Avant la première utilisation de la cuillère
doseuse, le logement 6 est fermé par un film de protection. Le couvercle 3 comprend
également une zone de préhension 14 située par exemple à l'opposé de la charnière
pour faciliter l'ouverture du couvercle 3 par l'utilisateur.
[0021] La base 2 peut comprendre des supports 9 agencés pour accueillir la cuillère doseuse
après la première utilisation. Ces supports 9 sont par exemple des plateaux formés
à partir de la périphérie intérieure de l'anneau formant la base 2. Selon la variante
de réalisation représentée, la base 2 comprend deux supports 9. Chaque support 9 peut
comprend un organe de maintien 10.1, 10.2 tel qu'un clip de la cuillère doseuse.
[0022] De même, le bord des supports peut présenter une portion rectiligne de sorte à pouvoir
araser le contenu de la cuillère doseuse.
[0023] Selon l'invention, le bouchon 1 comprend un témoin d'inviolabilité 13 permettant
de vérifier si une première ouverture du couvercle 3 a été réalisée. Le témoin d'inviolabilité
comprend une languette 13 fixée au couvercle par l'intermédiaire d'au moins un pont
sécable 30. La languette 13 est par exemple formée sur le bord extérieur du couvercle
3 dans un plan sensiblement perpendiculaire au couvercle 3. Ainsi, lorsque le couvercle
3 est en position fermée sur la base 2, la languette 13 recouvre au moins en partie
une portion de l'anneau formant la base. Selon l'invention, le bouchon 1 comprend
également des moyens de blocage 17 de la languette 13 sur la base. Ces moyens de blocage
17 sont agencés pour maintenir la languette 13 en position sur la base 2 lors de l'opération
d'ouverture du couvercle 3.
[0024] Ainsi, on comprend que l'ouverture du couvercle 3 ne peut se faire que si le(s) pont(s)
sécable(s) 30 sont rompus. Par conséquent, la rupture du (des) pont(s) sécable(s)
30 de la languette 13 indique à l'utilisateur qu'une première ouverture du couvercle
3 a été réalisée.
[0025] Les moyens de blocage de la languette 13 comprennent une patte 17 solidaire de la
base 2. Selon variante de réalisation représentée, la patte 17 et la base 2 sont réalisée
en une seule pièce. De même, la patte 17 peut être montée de façon pivotante sur la
base 2.
[0026] La patte 17 comprend au moins un crochet 18 conformé pour venir s'insérer dans un
logement 19 correspondant, formé dans l'anneau de la base 2. Ainsi, lorsque le(s)
crochet(s) 18 sont insérés dans le(s) logement(s) 19 correspondant, la languette 13
est maintenue en positon par la patte 17.
[0027] Les crochets 18 et les logements 19 sont conformés pour que l'insertion des crochets
18 dans les logements 19 soit irréversible. A titre d'exemple, chaque crochet 18 comprend
un plan incliné pour faciliter l'insertion dans le logement 19 correspondant et un
épaulement qui forme une butée empêchant le retrait du crochet 18 lorsque celui-ci
a été introduit dans le logement 19.
[0028] Selon la variante de réalisation représentée, la languette 13 comprend au moins une
ouverture 20 située en vis-à-vis de chaque logement 19. Cette ouverture 20 permet
le passage du crochet 18. La longueur des crochets 18 est par exemple prévue pour
que la patte 17 ne vienne pas en contact avec la languette 13. Lorsque les crochets
18 sont insérés dans les logements 19 au travers des ouvertures 20, il existe alors
un jeu entre la languette 13 et la patte. Lorsque les ponts sécables 30 sont rompus
la languette 13 est alors désolidarisée du couvercle 3 et se trouve donc libre de
se déplacer autour des crochets 18. Comme on peut le voir sur la figure 3 qui correspond
à l'état ouvert, la languette 13 est dans une position différente de la position qu'elle
occupait dans l'état fermé représenté à la figure 2. Ainsi, la première ouverture
du couvercle 3 est immédiatement visible par l'utilisateur du fait du changement de
position de la languette 13. Par ailleurs, même après ouverture la languette 13 reste
retenue à la base 2 en étant suspendue aux crochets 18.
[0029] La mise en oeuvre du témoin d'inviolabilité selon l'invention s'opère comme suit.
Le couvercle 3 est en position initiale ouverte. La patte 17 est en position déployée.
Le couvercle 3 est ensuite fermé. La languette 13 est alors amenée au niveau des logements
19 des crochets 18. Enfin, la patte 17 est rabattue en insérant les crochets 18 dans
les logements 19.
[0030] On comprendra que diverses modifications et/ou améliorations évidentes pour l'homme
du métier peuvent être apportées aux différents modes de réalisation de l'invention
décrits dans la présente description sans sortir du cadre de l'invention défini par
les revendications annexées.
1. Bouchon (1) pour récipient rigide comprenant une base (2) agencée pour se monter sur
l'ouverture d'un récipient, un couvercle (3) solidaire de la base via une charnière
(4), et un dispositif d'ouverture comprenant un témoin d'inviolabilité (13) qui comprend
une languette (13) reliée au couvercle (3) par au moins un pont sécable (30), caractérisé en ce qu' une patte (17) est montée pivotante sur la base (2), la patte (17) comprend des moyens
de blocage (18) de la languette (13) agencés pour maintenir la languette (13) sur
la base (2) lorsque le couvercle (3) passe de la position fermée à la position ouverte.
2. Bouchon pour récipient rigide selon la revendication 1 caractérisé en ce que les moyens de blocage comprennent un crochet (18) agencé pour venir s'engager dans
un logement (19) de la base (2).
3. Bouchon pour récipient rigide selon la revendication 2 caractérisé en ce que le crochet (18) est inséré de façon irréversible dans le logement (19).
4. Bouchon pour récipient rigide selon les revendications 2 ou 3 caractérisé en ce que la languette (13) comprend une ouverture (20) pour le passage du crochet (18) de
la patte (17).
5. Bouchon pour récipient rigide selon la revendication 4 caractérisé en ce que la longueur du crochet (18) est déterminée pour que la languette (13) puisse se déplacer
entre la patte (17) et la base (2) lorsque le pont sécable (30) est rompu.
6. Bouchon pour récipient rigide selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le couvercle (3) comprend un logement (6) pour une cuillère doseuse.
7. Bouchon pour récipient rigide selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la base (2) comprend un support (9) pour chaque extrémité d'une cuillère doseuse.
8. Bouchon pour récipient rigide selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le couvercle (3) comprend une zone de préhension (14) 1
1. [Kappe (1) für einen starren Behälter, umfassend eine Basis (2), die für eine Montage
an der Öffnung eines Behälters angeordnet ist, einen Deckel (3), der über ein Gelenkstück
(4) an der Basis befestigt ist, und eine Öffnungsvorrichtung, umfassend eine Originalitätssicherung
(13), die eine Zunge (13) umfasst, die mit dem Deckel (3) durch mindestens eine teilbare
Brücke (30) verbunden ist, dadurch gekennzeichnet, dass eine Lasche (17) schwenkbar an der Basis (2) montiert ist, die Lasche (17) Verriegelungsmittel
(18) der Zunge (13) umfasst, die angeordnet sind, um die Zunge (13) an der Basis (2)
zu halten, wenn der Deckel (3) von der geschlossenen Position in die offene Position
übergeht.
2. Kappe für den starren Behälter nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass die Verriegelungsmittel einen Haken (18) umfassen, der angeordnet ist, um in eine
Aufnahme (19) der Basis (2) einzugreifen.
3. Kappe für den starren Behälter nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass der Haken (18) irreversibel in die Aufnahme (19) eingesetzt ist.
4. Kappe für den starren Behälter nach Anspruch 2 oder 3, dadurch gekennzeichnet, dass die Zunge (13) eine Öffnung (20) für den Durchgang des Hakens (18) der Lasche (17)
umfasst.
5. Kappe für den starren Behälter nach Anspruch 4, dadurch gekennzeichnet, dass die Länge des Hakens (18) bestimmt ist, damit sich die Zunge (13) zwischen der Lasche
(17) und der Basis (2) verschieben kann, wenn die teilbare Brücke (30) gerissen ist.
6. Kappe für den starren Behälter nach einem der Ansprüche 1 bis 5, dadurch gekennzeichnet, dass der Deckel (3) eine Aufnahme (6) für einen Messlöffel umfasst.
7. Kappe für den starren Behälter nach einem der vorstehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass die Basis (2) einen Träger (9) für jedes Ende eines Messlöffels umfasst.
8. Kappe für den starren Behälter nach einem der vorstehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass der Deckel (3) einen Griffbereich (14) umfasst ].
1. A cap (1) for a rigid container, comprising a base (2) that is designed to be mounted
on the opening of a container, a lid (3) that is secured to the base via a hinge (4),
and an opening device comprising a tampering indicator (13) which comprises a tab
(13) that is linked to the lid (3) by at least one breakable bridge (30), characterized in that a lug (17) is pivotally mounted on the base (2), the lug (17) comprising means (18)
for immobilizing the tab (13) that are designed to hold the tab (13) on the base (2)
when the lid (3) moves from the closed position to the open position.
2. The cap for a rigid container according to claim 1, characterized in that the immobilizing means comprise a hook (18) that is designed to engage in a housing
(19) of the base (2).
3. The cap for a rigid container according to claim 2, characterized in that the hook (18) is irreversibly inserted into the housing (19).
4. The cap for a rigid container according to claims 2 or 3, characterized in that the tab (13) comprises an opening (20) for the hook (18) of the lug (17) to pass
through.
5. The cap for a rigid container according to claim 4, characterized in that the length of the hook (18) is determined such that the tab (13) can move between
the lug (17) and the base (2) when the breakable bridge (30) is broken.
6. The cap for a rigid container according to one of claims 1 to 5, characterized in that the lid (3) comprises a housing (6) for a measuring spoon.
7. The cap for a rigid container according to one of the preceding claims, characterized in that the base (2) comprises a support (9) for each end of a measuring spoon.
8. The cap for a rigid container according to one of the preceding claims, characterized in that the lid (3) comprises a gripping zone (14).


RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur
et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a
été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues
et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.
Documents brevets cités dans la description